Actualités, dossiers thématiques, communiqués de presse
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8 documents
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Cas d'études Observatoire des rémunérations sur opérations d’aménagement
L'édition 2021 de l'Observatoire des rémunérations sur opérations d'aménagement porte sur 288 projets...
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Cas d'études Ambition – reconstruire post inondation en Wallonie
Les inondations de juillet 2021 ont touché 209 communes sur 262 en Wallonie...
2021
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Cas d'études Déploiement du programme national territorialisé Action Cœur de Ville
Dans le cadre du déploiement du programme national territorialisé Action Cœur de Ville...
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Cas d'études Accord cadre de prestations d’ingénierie d’appui aux territoires
Accompagnement au pilotage et à la mise en œuvre des projets de territoires en Ile de France et Centre-Val de Loire...
2022
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Cas d'études Etude pour la définition des Zones d’Activités du Futur en Grand Est
Sur la base des premiers travaux réalisés, recueil des besoins des entreprises de Région...
2022
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Cas d'études E-conseil : quelle est la TVA applicable à des marchés de prestations de conseils et de représentations juridiques ?
En principe, les prestations d’avocat sont soumises à la TVA au taux normal de 20%...
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Cas d'études Evaluation intermédiaire du Plan Climat Air Energie Territorial
Le Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) est un projet territorial...
2021
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Cas d'études Elaboration de 2 SDI
Les besoins en locaux évoluent avec les étapes de décentralisation, l’évolution des besoins...